Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le site AFFUT est édité par [NOM ENTITÉ], [FORME JURIDIQUE] au capital de [MONTANT]

euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [VILLE] sous le numéro [SIREN],

dont le siège social est situé [ADRESSE].

Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA]

Directeur de la publication : [NOM RESPONSABLE]

Contact : [EMAIL]

Hébergement

Le site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington

Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, structure) est protégé par le

droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou

partielle, sans autorisation préalable écrite de [NOM ENTITÉ], est interdite.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi

Informatique et Libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de

portabilité de ses données, ainsi que d'un droit d'opposition, exerçables à l'adresse [EMAIL]. Pour

plus de détails, se référer à la Politique de confidentialité du site.

Cookies

Le site utilise des cookies destinés à améliorer l'expérience utilisateur et à réaliser des mesures

d'audience. L'utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser les cookies.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le Client dispose du

droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable

d'un litige. Le médiateur compétent sera précisé ultérieurement.